Règlement d'utilisation du site

1. Objet

Le présent règlement définit les conditions d'utilisation du site internet EMBS Informatique ainsi que les droits et obligations des utilisateurs.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement 24h/24 et 7j/7, sauf en cas de maintenance, de panne technique, de force majeure ou d'intervention de l'hébergeur.

3. Utilisation du site

• Respecter la législation en vigueur.
• Ne pas perturber le fonctionnement du site.
• Ne pas contourner les dispositifs de sécurité.
• Ne pas copier les contenus sans autorisation.

4. Propriété intellectuelle

Tous les textes, images, vidéos, logos, illustrations, développements informatiques et éléments graphiques présents sur ce site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

EMBS Informatique met tout en œuvre afin d'assurer la qualité, la sécurité et la disponibilité du site. Toutefois, aucune garantie ne peut être apportée contre les interruptions, erreurs, cyberattaques ou incompatibilités techniques.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. EMBS Informatique ne saurait être tenu responsable du contenu ou des politiques appliquées par ces sites externes.

7. Protection des données

Les données personnelles sont traitées conformément au RGPD, à la Politique de confidentialité ainsi qu'au gestionnaire de cookies du site.

8. Cookies

Le site utilise uniquement les cookies acceptés par l'utilisateur à l'aide du gestionnaire de consentement.

9. Modification du règlement

EMBS Informatique se réserve le droit de modifier le présent règlement à tout moment afin de tenir compte des évolutions légales, techniques ou fonctionnelles.

10. Contact

Pour toute question concernant ce règlement, vous pouvez contacter EMBS Informatique via la page Contact.